Soucieuse de maintenir le sérieux et la qualité des prestations de services qu’elle réalise pour ses clients ou futurs clients, l’Agence ARMADA COMMUNICATION rappelle que la consultation et/ou l’utilisation des sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées.
ARMADA COMMUNICATION
La marque «ARMADA COMMUNICATION» citée sur les sites : www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com est une marque déposée. A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par l’agence, l’exploitation et/ou l’utilisation de la marque «ARMADA COMMUNICATION» est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.
BON USAGE – RESPONSABILITE
Les sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com ont pour objectif de présenter la vision de l’agence, les services qu’elle propose ainsi que les dernières créations qu’elle a mises au point pour ses clients. Les éléments d’information consultables peuvent prendre les formes suivantes :
• presentations PDF, Flash, PowerPoint, Excel, Word,
• photographies, illustrations, graphismes, images sous toutes ses formes,
• films, bandes sonores,
• documents « zippés »…
ci-après dénommés les documents (cette liste est non exhaustive).
En tout état de cause, il est rappelé que :
• les documents et plus généralement le contenu des sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com sont uniquement consultables,
• les documents et plus généralement le contenu des sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com ne sont pas contractuels.
L’agence ARMADA COMMUNICATION :
• ne garantit pas l’exactitude des informations qu’elle met en ligne sur ses sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com même si elle s’efforce d’y parvenir. A ce titre, l’agence n’est en aucun cas responsable des éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir après consultation de ces informations ;
• se réserve le droit de modifier, à tout moment, tout ou partie des sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com. Toutes modifications entreront en vigueur à compter de sa mise en ligne sur les sites précités. L’utilisateur sera supposé avoir accepté ces modifications pour la suite de sa consultation.
• décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. L’ agence ne garantit pas que le serveur hébergeant les sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique pouvant endommager les composants ou les données stockés dans l’ordinateur de l’utilisateur.
CESSION DES DROITS
En accord avec les lois nationales et internationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans les sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com est strictement interdite. L’agence ARMADA COMMUNICATION ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les documents et plus généralement sur le contenu des sites www.armadacommunication.fr et ww.armadacommunication.com, quelle qu’en soit la forme.
Conformément aux règles de «Bon usage» ci-dessus mentionnées, la consultation des documents ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant les sites www.armadacommunication.fr et ww.armadacommunication.com. Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux documents et plus généralement au contenu des sites www.armadacommunication.fr et ww.armadacommunication.com sont les suivantes :
DROITS RESERVES – TEXTES, ELEMENTS VISUELS, GRAPHIQUES OU SONORES UNIQUEMENT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET ARMADA COMMUNICATION. REPRODUCTION ET/OU DIFFUSION INTERDITE.
En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par l’agence ARMADA COMMUNICATION à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée :
COPYRIGHT © 2011 ARMADA COMMUNICATION est une marque enregistrée. Tous droits réservés. ARMADA COMMUNICATION is a registered mark. All rights reserved.
INFORMATIONS COLLECTEES – CONFIDENTIALITE
La configuration des sites www.armadacommunication.fr et www.armadacommunication.com laisse la possibilité à l’agence ARMADA COMMUNICATION de récupérer des informations qui s’attachent aux utilisateurs du site : l’objectif est de mieux vous connaître, vous comprendre et de répondre à vos attentes et besoins.
Si vous l’acceptez, nous pouvons vous adresser régulièrement de nouvelles informations/rubriques qui seraient susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de fichiers «cookies» nous permettant de les obtenir.
ARMADA COMMUNICATION s’engage à préserver une stricte confidentialité sur ces informations. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par là même de vous contacter.
L’agence ARMADA COMMUNICATION rappelle que, conformément à la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant : dans cette hypothèse, l’utilisateur doit envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@armadacommunication.fr.
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
ARMADA COMMUNICATION
2 bis rue Jacques Cartier, 29500 Ergué-Gabéric, France – Tél : 02 98 53 06 33.
S.A.R.L. au capital de 10 000 euros –
RCS Quimper 509 507 158 – TVA : FR45509507158.
Directeur Communication :
M. Jean-Marie BARBIER et Mlle Nathalie DUBASQUE
Copyright 2011 ARMADA COMMUNICATION
